Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NEWTON
Numéro de dépôt :
965766
Date de dépôt :
06/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NEWTON
Déposée le 6 septembre 1976 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Camille Bouhelier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NEWTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NEWTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NEWTON est expirée depuis le 6 septembre 1986.
Etablissements Camille Bouhelier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532